AFDS Association Française de Droit de la Santé

Territoire et santé

Actes du colloque annuel de l'Association du 5 mars 2009 sur « Territoire et santé »

– Avant-propos (Didier TRUCHET, Marie-Laure MOQUET-ANGER)
– « Politiques de santé et territoire » (Didier TABUTEAU)
– « Esquisse d’une théorie juridique de la territorialisation » (Jacques MOREAU)
– « Les territoires de santé : un outil de planification en santé » (François BOURDILLON)
– « Soins de premier et de second recours » (Sandrine SEGOVIA-KUENY)
– « Assurance maladie et territoires » (Rémi PELLET)
– « De l’agence régionale de l’hospitalisation à l’agence régionale de santé » (Francis CHAUVIN)
– « Des orientations territoriales en mouvement : l’exemple de la Franche-Comté » (François BAUDIER)
– « Les compétences sanitaires des collectivités territoriales » (Pierre VILLENEUVE)
– « Etablissements de santé et territoire » (Bernard BONNICI)
– « Le droit applicable à l’installation des professionnels de santé libéraux sur un territoire » (Francisco JORNET)
– « Territoires de santé et égalité des citoyens » (Marie-Laure MOQUET-ANGER)

Slide
ADHÉRER À L'AFDS
Universitaires
Professionnels
Enseignants-chercheurs

PRIX AFDS

LABEL AFDS

L’Association accorde son label aux manifestations consacrées au droit de la santé qui lui paraissent dignes d’intérêt (voir les manifestations parrainées et/ou aidées par le passé). Elle peut diffuser à ses membres par voie électronique l’information relative à ces manifestations. Pour obtenir le label AFDS, vous pouvez contacter son Président 

Conseil d’administration du 20 octobre 2023

Ce conseil a permis de préciser l'organisation du colloque annuel du printemps 2024.  


Assemblée générale ordinaire du 20 octobre 2023

Cette assemblée a permis la présentation de plusieurs rapports : moral, financier et du secrétaire général. Télécharger le PV  

Tout afficher