AFDS Association Française de Droit de la Santé

Cancer et droit

Pour vous procurer ces actes, il suffit de prendre contact directement avec la rédaction de la Revue de droit sanitaire et social, à l’adresse suivante : ma.sebbar@dalloz.fr

Rapport introductif : Maxence CORMIER, Avocat au barreau de Paris et Marie-Laure MOQUET-ANGER, Professeur, Université Rennes1

I – La lutte contre le cancer, sous la présidence de Didier TRUCHET, Professeur, Université Paris II Panthéon-Assas

• Le pilotage national de la lutte contre le cancer : Maxence CORMIER, avocat au barreau de Paris
• L'Institut national de cancer et la lutte contre le cancer : Anne BURSTIN, Directrice générale de l'INCa
• Les ARS et la lutte contre le Cancer, l'exemple de l'Ile-de-France : Docteur Danièle LEGRAND, référent thématique cancérologie, et Claire GENETY, conseiller juridique, Agence régionale de santé Ile de France
• Parcours de soins et traitement du cancer, Benoît APOLLIS, Maître de conférences, Université Paris Ouest Nanterre la Défense Paris X
• Le financement de la lutte contre le cancer, Xavier BADIN, Maître de conférences Université Paris II Panthéon-Assas

II – La prise en charge des patients atteints de cancer sous la présidence de Gérard MEMETEAU, Professeur, Université Poitiers

• Existe-t-il une mise en œuvre spécifique des droits des patients ? Marie-Laure MOQUET-ANGER, Professeur, Université Rennes1
• La couverture sociale des patients atteints de cancer : Maryse BADEL, Maître de conférences, Université Bordeaux IV
• L'accompagnement des patients atteints de cancer : quelle place accorder aux aidants ?, Guillaume ROUSSET, Maître de conférences, Université Jean Moulin (Lyon 3) – IFROSS
• L'obligation de non-discrimination, Laurence GABRIEL, juriste, doctorante Université Rennes 1
• Responsabilités et exposition aux risques de cancer, Maryse DEGUERGUE, Professeur, Université Paris I Sorbonne

Rapport de synthèse Jean-Michel LEMOYNE de FORGES, Professeur émérite, Université Paris II Panthéon-Assas

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PRIX AFDS

LABEL AFDS

L’Association accorde son label aux manifestations consacrées au droit de la santé qui lui paraissent dignes d’intérêt (voir les manifestations parrainées et/ou aidées par le passé). Elle peut diffuser à ses membres par voie électronique l’information relative à ces manifestations. Pour obtenir le label AFDS, vous pouvez contacter son Président 

Conseil d’administration du 20 octobre 2023

Ce conseil a permis de préciser l'organisation du colloque annuel du printemps 2024.  


Assemblée générale ordinaire du 20 octobre 2023

Cette assemblée a permis la présentation de plusieurs rapports : moral, financier et du secrétaire général. Télécharger le PV  

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