Les publications de l'AFDS
Droit de la santé, médecine et sport
Numéro hors série de la Revue de droit sanitaire et social, 2020, sur "Droit de la santé, médecine et sport". ...
Les autorisations sanitaires
RDSS, numéro 3/2020, dossier « Les autorisations sanitaires » : - Les autorisations sanitaires, par M. Borgetto. - 50 ans d'autorisations...
Santé et environnement
- Santé et environnement, par M.-L. Moquet-Anger. - Droit à un environnement sain et santé environnementale, par S. Brimo. - Les...
Terrorisme et droit de la santé
- Terrorisme et droit de la santé, par M. Borgetto. - La spécificité des actes de terrorisme par rapport aux crises...
Déontologie et santé
- Déontologie et santé, par M.-L. Moquet-Anger. - Que signifie la déontologie aujourd'hui ?, par J. Moret-Bailly. - Les sources de...
Santé et restes à charge
- Santé et restes à charge, par M.-L. Moquet-Anger. - Restes à charge : la situation paradoxale de la France, par...
L’avenir du monopole pharmaceutique
Avant-propos, Marie-Laure Moquet-Anger I. Les fondements du monopole des pharmaciens - Le monopole pharmaceutique français, Mathieu Guerriaud - Le monopole pharmaceutique...
Ambulatoire et hospitalisation
- L'ambulatoire : éléments d'une définition, par Marc Dupont. - La chirurgie ambulatoire : une dynamique engagée au sein du Groupe...
L’hôpital public au début du XXIe siècle
Pour vous procurer ces actes, il suffit de prendre contact directement avec la rédaction de la Revue de droit sanitaire et...
Cancer et droit
Pour vous procurer ces actes, il suffit de prendre contact directement avec la rédaction de la Revue de droit sanitaire et...
Consentement en santé
Pour vous procurer cet ouvrage, vous pouvez vous adresser directement aux éditions Dalloz ou l'acheter dans votre librairie habituelle
Constitutions et santé
Pour vous procurer ces actes, il suffit de prendre contact directement avec la rédaction de la Revue de droit sanitaire et...
Migrations, santé et droit
Pour vous procurer ces actes, il suffit de prendre contact directement avec la rédaction de la Revue de droit sanitaire et...
Les pouvoirs de sanction des ARS
Dossier dans Les Cahiers hospitaliers, n° 286, février 2012, sur "Les pouvoirs de sanction des ARS" Sommaire : - "Un thème...
La médecine libérale, quel avenir ?
Pour vous procurer ces actes, il suffit de prendre contact directement avec la rédaction de la Revue de droit sanitaire et...
La mondialisation du droit de la santé
Ouvrage issu de la séance d'étude des 14 et 15 octobre 2010 sous la direction de Michel Bélanger, La mondialisation du...
Assurance, responsabilité et santé
Actes du colloque annuel de l’Association du 11 mars 2010 sur "Assurance, responsabilité et santé" - Avant-propos (Anne LAUDE, Philippe PIERRE)...
La loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie : cinq ans après
Actes de la séance d’étude de l’Association du 17 juin 2009 "La loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie...
Territoire et santé
Actes du colloque annuel de l’Association du 5 mars 2009 sur "Territoire et santé" - Avant-propos (Didier TRUCHET, Marie-Laure MOQUET-ANGER) -...
Le droit pénal de la santé
Actes du colloque annuel de l’Association du 14 mars 2008 sur "Le droit pénal de la santé" Interventions : • Avant-propos...
La nécessaire clarification du dispositif juridique de lutte contre des infections nosocomiales
Télécharger ici l'intervention d'Alain Garay.
Le contrat en droit de la santé
Actes du colloque annuel de l'Association du 16 mars 2007 On connaît depuis longtemps le contrat de soin et le contrat...
