21 octobre 2005 – Colloque sur « La définition du médicament et des produits frontière »
Manifestation parrainée et aidée par l’Association
Colloque sur "La définition du médicament et des produits frontière : quels enjeux" organisé par les centres de recherche CERCRID-CERAPSE de l’Université Jean Monnet de Saint-Etienne, sous la direction de Mme...
16-17 juin 2005 – Colloque « Quel droit pour la recherche »
Manifestation parrainée et aidée par l’Association
Ce colloque a été organisé par le groupe de recherche « Droit et sciences » du Centre de droit fondamental de la Faculté de droit de Grenoble (EA 1965 – Université...
15 juin 2005 – Colloque sur « L'information sur les produits de santé : quelles perspectives ? »
Manifestation parrainée et aidée par l’Association
Actes publiés : LAUDE (A.), TABUTEAU (D.) (dir.), Information et produits de santé, quelles perspectives ?, PUF, coll. Droit et Santé, 2006.
9 mai 2005 – Séance d'étude sur « Les recompositions de l'offre de soins hospitalière »
Manifestation de l’Association à Paris
Actes partiellement reproduits dans La Semaine juridique, éd. Administration et collectivités territoriales, 2005, n° 23, 6 juin 2005, études 1235 et 1236 : • Les aspects juridiques des recompositions hospitalières (Maxence...
31 mars 2005 – Colloque annuel sur « Services de santé et concurrence »
Manifestation de l’Association à Rennes
Actes publiés dans la Revue générale de droit médical, n° spé., 2005, 136 p. dont voici le résumé de l’éditeur : « Le domaine de la santé entretient avec le droit...
17 mars 2005 – Colloque sur « Protection de la santé publique »
En hommage à la mémoire du Docteur Jean-Marie Fonrouge, Secrétaire général de l’Association Française de Droit de la Santé
Programme : • Accueil, Didier TRUCHET, Président de l’A.F.D.S. • La politique de protection de la santé publique, Professeur William DAB, Directeur général de la santé • Histoire du droit de...
28 octobre 2004 – Séance d'étude sur « Les différentes conceptions du droit de la santé »
Manifestation de l’Association à Paris
Programme : • Réflexions d'un privatiste sur l'évolution du droit de la santé (Brigitte FEUILLET) • Qu'est-ce que le droit de la santé ? (Jean-Michel LEMOYNE DE FORGES) • Une vision...