14 mars 2008 – Colloque annuel sur « Le droit pénal de la santé »
Manifestation de l’Association à Lyon en collaboration avec l’IFROSS (Université Lyon 3)
Interventions : Accueil (Didier TRUCHET) Matinée sous la Présidence de M. Adrien-Charles DANA • « Le droit pénal de la santé à travers la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits...
14 novembre 2007 – Séance d'étude sur « Droit de la santé et personnes âgées
Manifestation de l’Association à Paris
Programme : Sous la présidence de Mme F. DREIFUSS NETTER (professeur à l’Université René Descartes, Directeur du Centre de recherche en droit médical). • 15h30 : Présentation du thème par Mme...
7 juin 2007 – Séance d'étude sur « Les infections nosocomiales »
Manifestation de l’Association à Paris
16 mars 2007 – Colloque annuel sur « Le contrat en droit de la santé »
Manifestation de l’Association à Paris
Interventions : • Le phénomène contractuel en droit de la santé • Contrat médical, d'hospitalisation et de soins • Clauses d'exclusivité et contrat d'exercice libéral • Les contrats d'exercice sont-ils cessibles...
16 octobre 2006 – Séance d'étude sur « L'analyse juridique des recommandations de bonne pratique »
Manifestation de l’Association à Montpellier
Programme : • François VIALLA : Propos introductifs à une analyse juridique des recommandations de bonnes pratiques : les recommandations de bonne(s) pratique(s) à l’épreuve du droit • Olivier SMALLWOOD :...
7-11 août 2006 – Congrès mondial de droit médical
Manifestation à laquelle participe l’Association
Organisé conjointement par l'Association de recherche et de formation en droit médical et l'Association mondiale de droit médical, le 16e Congrès mondial de droit médical s'est tenu pour la première fois...
1er juin 2006 – Séance d'étude sur « CRCI et ONIAM : institutions et relations »
Manifestation de l’Association à Paris
Programme : Sous la présidence d’Anne LAUDE, professeur à l’Université René Descartes (Paris V) • M. Florent BLANCO, Chargé d’enseignement à la Faculté de droit et de science politique de l’Université...
24 Mars 2006 – Colloque annuel sur « La permanence des soins »
Manifestation de l’Association à Paris
Interventions : • Définitions : permanence des soins, continuité des soins, continuité du service public • La permanence des soins, obligation déontologique • La permanence de l’obligation d’information du patient •...