AFDS Association Française de Droit de la Santé

15 mars 2015 – Colloque « L'hôpital public au début du XXIe siècle -­ Aspects juridiques d'une évolut

Manifestation organisée par l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense en partenariat avec l’AFDS.

Matinée sous la président de Jean-Michel Lemoyne de Forges, Professeur émérite à l'Université Paris II, Président d'honneur de l'AFDS, ancien Directeur de l'IPAG de Paris

Rapport introductif : Benoît Apollis, Maître de conférences à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense (CRDP), Secrétaire général de la Conférence nationale des IPAG-CPAG

I – Missions

Hôpital public et système de santé : Claude Evin, Directeur général de l'Agence régionale de santé d'Ile-de-France, ancien Ministre de la santé

Hôpital public et service public : Sabine Boussard, Professeur à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense (CRDP)

II – Organisation

Hôpital public et coopération sanitaire : Marc Dupont, Directeur d'hôpital, Directeur adjoint des affaires juridiques de l'AP-HP

Hôpital public et « nouvelle gouvernance » : Philippe Marin, Directeur des études de l'Ecole des hautes études en santé publique (EHESP), Professeur associé à l'Université Rennes I (IPAG)

Hôpital public et données personnelles des patients : Un représentant de la CNIL

Après-midi sous la président d’Edouard Couty, Conseiller maître honoraire à la Cour des comptes, Président de la FHF Rhône-Alpes, ancien Directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS)

III – Moyens

Emprunts et hôpital public : Julien Martin, Professeur à l'Université de La Rochelle

Médecins et hôpital public : Marie-Laure Moquet-Anger, Professeur à l'Université Rennes I

Biens et hôpital public : Aurélien Camus, Docteur en droit public (CRDP), Chargé d'enseignements à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense (IPAG)

IV – Contrôle

Régulation(s) de l'hôpital public : Maxence Cormier, Avocat à la Cour

Responsabilité(s) de l'hôpital public : Johanne Saison, Maître de conférences à l'Université Lille II, Directrice de l'IPAG

Rapport de synthèse : Didier Truchet, Professeur émérite à l'Université Paris II, Président d'honneur de l'AFDS

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PRIX AFDS

LABEL AFDS

L’Association accorde son label aux manifestations consacrées au droit de la santé qui lui paraissent dignes d’intérêt (voir les manifestations parrainées et/ou aidées par le passé). Elle peut diffuser à ses membres par voie électronique l’information relative à ces manifestations. Pour obtenir le label AFDS, vous pouvez contacter son Président 

Conseil d’administration du 20 octobre 2023

Ce conseil a permis de préciser l'organisation du colloque annuel du printemps 2024.  


Assemblée générale ordinaire du 20 octobre 2023

Cette assemblée a permis la présentation de plusieurs rapports : moral, financier et du secrétaire général. Télécharger le PV  

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